Le Matrix Code

Il me semble que le droit modèle l'environnement autant qu’il est une résultante juridique de celui-ci. Le droit est en effet partout là où vous êtes. Lorsque vous travaillez, vos activités sont régulées par un droit du travail, vos paroles et vos gestes sont soumis au droit civil et au droit pénal, l’utilisation de toute chose entre vos mains est réglementée par une grande diversité de règles que "nul n'est censé ignorer"… On ne peut pas faire ce que l'on veut même dans des domaines aussi personnels et privés que l'art et le sexe. Vous pouvez lire à ce sujet par exemple les décisions fort intéressantes de la Cour européenne des droits de l’homme sur le sado-masochisme ou la jurisprudence française s’interrogeant sur la protégeabilité des films pornographiques par le droit d’auteur.
L’étudiant en première année de droit apprend ce que sont le droit positif et le droit naturel, la différence entre ces deux théories. Pour la doctrine du droit positif, les règles juridiques sont le produit du législateur, de l’autorité publique. Pour la doctrine du droit naturel , le droit est au contraire directement le produit des faits des individus.
Sans me couronner instigateur d’un nouvelle doctrine, une question me travaille : le développement des environnements virtuels, tels que ceux des mondes persistants, ne voit-il pas apparaître la création d’un droit parallèle ?
Un monde persistant est un jeu vidéo en ligne où l'utilisateur est amené à choisir un avatar qui évoluera dans un monde virtuel, et où il interagira avec d'autres utilisateurs. L’un de ces jeux les plus célèbres est sans doute Second Life.
Ces jeux d’un nouveau type font l’objet d’un réel engouement. Des internautes n’hésitent pas à y passer une partie substantielle de leurs soirées et de leurs nuits, par un phénomène d’addiction.
L’univers persistant, en tant que théâtre d’activités sociales et économiques, ne pouvait pas rester longtemps rester une zone sans droit. Aux côtés des règles contractuelles à valeur juridique, s'élaborent spontanément par les utilisateurs des règles qu’ils doivent eux-mêmes observer. Finalement, on retrouve la même élaboration du droit positif et du droit naturel dans ces jeux que dans le "monde réel". L’éditeur du jeu créé du droit positif, à travers le contrat que l’utilisateur passe avec lui. Les utilisateurs créent de leur côtés un droit naturel. Il ne serait pas farfelu d’imaginer non plus qu’un tribunal soit créé, permettant de sanctionner un utilisateur fautif.
Or, les actes fautifs sont susceptibles d’être très nombreux sur ces espaces virtuels et ne concernent pas toujours des cas insignifiants, mais parfois bel et bien moraux ou même commerciaux. Non seulement les utilisateurs se voient revêtir une peau et une vie parallèle à la leurs, mais en plus, ils sont susceptible de gagner de l’argent et peut-être, un jour, de gagner leur vie en simplement « jouant ». Plusieurs des univers persistants ont établi une monnaie virtuelle. Chaque utilisateur dispose d’un patrimoine virtuel. Pas si virtuel que ça, puisque les utilisateurs s’échangent (comme dans les civilisations primitives) ou se vendent entre eux les objets virtuels, notamment sur les sites d’enchère, en fonction de leur rareté et leurs qualités. Vous créez des vêtements pour avatars ? Eh bien vendez-les !
Le droit qui s’y développe serait un droit parallèle, qui se superpose avec les règles de droit existantes, à la manière des règles du jeu qui régissent les matchs sportifs. C’est un droit qui pourrait aussi entrer en conflit avec le droit en vigueur dans le monde réel.
Mais s’agit-il vraiment de règles juridiques ? Ne s’agiraient t-il pas simplement d'us et coutumes ? Jusqu’où ces usages resteront soumis, inférieurs au droit ? Le droit tel qu’il est actuellement construit dans nos textes est-il en mesure d’embrasser toutes les activités sociales et économiques qui tiennent place dans les univers persistants, alors même que le législateur est totalement étranger à ceux-ci ?
Le droit pourrait être amené à régir les cas d’usurpation d’identité d’avatar ou de vol de monnaie ou d’objets virtuels.
Tout cela ferait peut-être le scénario d’un nouveau Matrix, mais sans être devin, des litiges en rapport avec les univers persistants se présenteront certainement, un jour ou l’autre, devant les tribunaux.