Ma création littéraire a-t-elle été contrefaite ?

Beaucoup d'auteurs ont pu s'estimés copiés, plagiés, contrefaits par un individu mal attentionné. Mais nombre d'entre eux n'ont jamais agi en justice, ou l'ont fait, mais n'ont pas vu leur procès courroné de succès. Voici une billet destiné à comprendre pourquoi engager une action en contrefaçon n'est pas toujours de bon aloi si elle n'est pas solidement justifiée.

Avant de crier au vol, ou au plagiat (du latin plagius, signifiant vol d'enfant), il convient de se poser ces questions essentielles : mon oeuvre est-elle bien protégée au titre du droit de la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d'auteur ? Suis-je effectivement propriétaire, titulaire des droits sur cette oeuvre ? Y-at-il contrefaçon juridiquement parlant ? Le tiers usurpateur ne bénéficie-t-il pas d'une exception légale l'autorisant à reproduire ladite oeuvre ?

Reprenons ces points les uns après les autres.

Pour arguer efficacement d'une contrefaçon, il est tout d'abord nécessaire que oeuvre soit originale. Cette condition peut laisser perplexe, à juste titre. Elle est définie non par la loi, mais par la jurisprudence, comme une oeuvre portant "l'empreinte de la personnalité de son auteur". C'est le juge qui décidera ou non si cette condition est remplie. Il ne s'érigera point en critique littéraire et artistique, mais se bornera à constater si l'oeuvre est bien personnelle. Il y aurait beaucoup à disserter sur les rapports entre l'originalité, la personnalité et la nouveauté, mais cela est une autre histoire. Retenez simplement que la création doit être originale et que la jurisprudence est assez laxiste quant au respect de cette condition.

Ensuite, si c'est l'auteur qui introduit l'action en justice, il faut qu'il soit véritablement le titulaire des droits sur l'ouvrage. Or, s'il a conclu un contrat d'édition, il perd en principe tous ses droits d'auteur sur le plan patrimonial. En clair, il ne peut demander des dommages-intérêt pour reproduction ou représentation non-autorisée. Seul l'éditeur sera ici recevable à agir.

Cependant, il pourra toujours agir pour violation de droit moral d'auteur, s'il établit une atteinte à l'intégrité matérielle ou spirituelle de son oeuvre, par exemple si son livre destiné pour enfants a été adapté sans son autorisation en livre pornographique ou si la paternité de l'oeuvre a été usurpée, ce qui est normalement le cas s'il y a contrefaçon.

Ces obstacles étant franchis, le noeud du problème est la reconnaissance du bien-fondé de la contrefaçon. En droit d'auteur, la contrefaçon consiste en une représentation ou une reproduction non autorisées. En propriété intellectuelle, il existe ce principe général : la contrefaçon s'apprécie non au regard des différences, mais en fonction des ressemblances. Par exemple, si l'oeuvre contrefaisante reproduit 20% du contenu de l'oeuvre arguée de contrefaçon, mais que l'oeuvre est originale à 80%, il y aura tout de même contrefaçon. Cette méthode d'appréciation de la contrefaçon est finalement assez similaire du juste concept de copyright des "ressemblances substantielles".

Pour savoir s'il y a contrefaçon ou non, on se penche alors sur les éléments les plus divers : la personnalité des personnages, leur intéraction, la succession des évènements...

Mais pour être un peu plus précis, il faut distinguer les cas de copie servile du plagiat. La copie servile, c'est de la copie à la virgule près, ou du vulgaire copier-coller. Le plagiat est une imitation directe (certains spécialistes distinguent encore plagiat et inspiration directe), susceptible d'être sanctionnée uniquement comme la contrefaçon si les idées de l'oeuvre originale sont quasi systématiquement reprises par le tiers indélicat et si certaines expressions, certaines phrases, sont copiées à l'identique.

Enfin, ultime question : quand bien même la contrefaçon est constituée, le supposé contrefacteur ne bénéficie-t-il pas d'une exception légale l'autorisant à commettre ces actes normalement qualifiés de contrefaçon ? Ces exceptions légales sont nombreuses, mais soumises à de strictes conditions. Il s'agit notamment de la copie privée, la courte citation, la reproduction d'extraits d'oeuvres conçues à des fins pédagogiques, la parodie...

L'appréciation de la contrefaçon relève nécessairement d'une très grande casuistique, ce qui fait d'ailleurs tout le charme des affaires de contrefaçon littéraire, et je ne peux que vous recommander à ce sujet la visite du très intéressant site plagiat.net qui résume quelques procès célèbres ou moins célèbres.