B-A-BA de l'économie littéraire et artistique

On vous a offert sous la sapin un livre, un disque ou un DVD? Quels présents fantastiques ! Mais savez-vous au moins comment sont venues ces créations entre vos mains ? Je suis là pour éclairer votre lanterne… Je brosserai un panorama de l’économie des biens culturels et artistiques, de façon franchement schématique, et même expéditive, en dépit de ce que peut laisser apparaître la longueur de ce billet.
La difficulté de ce sujet est d’abord que les intervenants des secteurs artistiques et culturels sont extrêmement nombreux, ensuite que de multiples et complexes contrats émaillent la vie économique de la création, et enfin qu’il arrive que les acteurs impliqués cumulent une double casquette, ce qui ne simplifie guère les choses. Mais vous connaîtrez au terme de ce billet le minimum que tout consommateur ou amateur de ces produits doit savoir pour briller dans les conversations mondaines ou au réveillon de Noël. Vous aimerez comme moi décrypter la chaîne économique et juridique de toutes les créations… C’est donc un beau cadeau de Noël que pour ma part je vous offre. Suivez-moi dans ce labyrinthe passionnant, où même les spécialistes de PI se perdent à jamais !
Pour mettre un ordre tout relatif à la diversité des créations, je vais procéder de façon chronologique, en débutant donc par l’édition, domaine bâtisseur de la création intellectuelle dans son ensemble.
Dans ce domaine, tout commence bien entendu par un auteur, qui va conclure avec un éditeur un contrat d’édition, que l’œuvre soit achevée ou non. C’est grâce à ce contrat que l’auteur va toucher des droits d’auteurs. L’éditeur va ensuite s’occuper du reste, et donc du commercial. Il va conclure avec un imprimeur un contrat de prestation de services, qui comprend aussi une part de cession de droits d’auteur puisqu’il va donner l’autorisation de reproduire l’œuvre. L’œuvre une fois imprimée, elle devient un livre, et à partir de ce moment l’on n’est plus du tout dans le domaine éminent de la propriété intellectuelle, mais tout bonnement de la propriété matérielle, puisqu’il ne sera plus concédé aucun droit de propriété intellectuelle aux acteurs subséquents de la chaîne. Il n’est donc plus question de conclure un contrat sur ce que j’appelle « la substance incorporelle » d’une création, mais sur ses exemplaires, sur le produit. Ainsi, l’éditeur passe un contrat avec un distributeur, lequel va s’occuper de l’acheminement des livres : c’est un contrat de prestation de services et de transport. Parfois, l’éditeur passera par un intermédiaire appelé diffuseur qui s’occupera de persuader les libraires de passer commande, c’est en somme un mandataire ou un courtier. Le distributeur est donc le chaînon logistique, tandis que le diffuseur est un chaînon commercial, mais ces deux intervenants ne forment souvent qu’un. Les exemplaires du livres vont donc être vendus au distributeur, lequel revendra les exemplaires au libraire, lequel enfin revendra au public.
Il est à remarquer que ce circuit économique vaut aussi, peu ou prou, pour l’édition de logiciels.
La commercialisation des disques audio est comparable. A la base, il y a aussi évidemment des auteurs (compositeurs et paroliers), et des interprètes, ce qui n’est pas la même chose. Ils cèdent une partie de leurs droits à un label, grâce à un contrat de production. Il est assez rare en effet que les musiciens fassent de l’autoproduction. Le label va s’occuper d’apporter les fonds nécessaires à la réalisation de la galette et assurer son pressage. Il va falloir également recourir aux services d’un éditeur musical, qui lui s’occupe de la maquette graphique du cd. Ces deux activités (éditeur de phonogrammes comme l’appelle la loi un peu vieillotte, et éditeur musical) sont souvent réunies sur la même tête. En revanche, nombre d’artistes préfèrent recourir à un distributeur autonome (pour des raisons d’indépendance vis-à-vis du label), lequel se chargera quant à lui de faire placer les disques dans les bacs des disquaires, tels que la FNAC ou Virgin. Les exemplaires seront vendus en gros au distributeur, lequel revendra, dit-on, à peu près deux fois plus cher aux disquaires.
Il y a un point commun important entre l’édition littéraire et l’édition musicale, c’est l’existence d’une kyrielle de sociétés de gestion. Pour la première, les droits de reprographie, de copie privée, de prêt et certaines images fixes font l'objet d'une gestion sociétaire. Pour la seconde, les droits de diffusion par radio, la copie privée notamment, sont également gérés collectivement par des sociétés qui se chargent de percevoir les sommes financières afférentes à ces droits et de les répartir entre les différents ayant droits, comme le fait par exemple la SACEM pour les auteurs et compositeurs qui y sont inscrits.
Le cinéma n’est quant à lui soumis à aucune gestion collective à ma connaissance, en tout cas pas directement. Il est en revanche soumis à un droit administratif assez important, puisqu’il s’agit d’un secteur où l’intérêt général est impliqué à une certaine mesure. Il existe de nombreuses contraintes liées aux autorisations administratives et aux demandes de subventions, et aussi, pléthore d’intervenants. Dans ce domaine, tout commence en général par un auteur et/ou un scénariste qui vont soumissionner leur projet à un producteur. Si le producteur accepte de les suivre, il va rechercher un réalisateur, chargé de diriger le tournage, et un certain nombre d’autres coauteurs (compositeur de musique, costumier…), et bien entendu des artistiques interprètes, c'est-à-dire des comédiens. Tous les coauteurs vont conclure avec le producteur un contrat de production. Les artistes interprètes eux concluent un contrat de prestation.
Pour obtenir davantage de financement, ce ne sera pas une société qui produit, mais deux ou plusieurs. L’on est alors en présence d’une coproduction, et un producteur délégué va être désigné pour représenter tous les producteurs. Vous avez vu quelque part le terme de « producteur exécutif », what is it ? C’est un producteur autonome qui se charge de l’ensemble des opérations matérielles. Il est l’employeur du réalisateur et des intermittents du spectacle (employés sous CDD). J’ajouterais simplement que le producteur exécutif n’est titulaire d’aucun droit d’auteur contrairement au producteur délégué et au producteur « ordinaire », puisqu’il ne s’occupe que de la logistique et des ressources humaines.
Le film une fois réalisé, il faut le distribuer… Il sera alors nécessaire que le producteur passe un contrat avec un distributeur, lequel va procéder au tirage des copies d’exploitation à partir des masters (originaux) du films. Enfin, le distributeur contractera avec des cinémas, par un contrat dit de location de films, par lequel le premier remettra les copies d’exploitation et les supports de promotion aux seconds. Chaque cinéma sera autorisé à représenter publiquement le film.
Le financement d’un film ne dépend aujourd’hui plus uniquement des projections cinémas mais largement aussi de l’exploitation DVD. Le producteur de l'oeuvre audiovisuelle va passer un contrat avec un éditeur vidéographique (ou éditeur de vidéo si vous préférez), permettant à celui-ci d'exploiter l'oeuvre par reproduction sur support vidéographique. Le contrat prend des formes diverses : il peut s'agir d'une cession, d'une licence ou même d'un mandat ou d'une commission. Dans le secteur des DVD, la société de gestion auprès de laquelle il faut s'enquérir des droits est la SDRM, cette société gère notamment les droits musicaux et les droits des auteurs du doublage.
Une création n’a pas d’existence publique sans promotion, sans communication publique, bref sans publicité. Ici tout commence par un annonceur, qui pourrait être par exemple un label, qui contractera avec un agence de publicité, laquelle aura en fait la double qualité de mandataire et de prestataire. Cette agence va éventuellement conclure des contrats avec des producteurs audiovisuels spécialisés ou des contrats de commande publicitaire avec des auteurs. La publicité une fois réalisée, la gestion de l’espace publicitaire sera confiée à une régie publicitaire, interne à l’entreprise ou externe (Havas, Publicis, Pages jaunes sont les groupes dominants). La régie contractera avec des supports, qu’il s’agissent de chaînes télés ou de fabricants de stylos.
Nous voilà sortis du labyrinthe… Ouf.
J’ai hésité à évoquer in fine le monde de l’Internet et du multimédia, avec ses contrats de FAI, d’hébergement, de réservation de nom de domaine, de partenariat, etc. Mais je ne voudrais pas donner le vertige à quiconque, surtout après un bon whisky coca et une copieuse cuisse de dinde. Ce serait aussi trop s’éloigner du sujet, sauf si l’on vous a offert un accès Internet haut-débit et la possibilité donc de créer votre site Internet, auquel cas ce sera à votre tour de jouer.