Le Matrix Code

Il me semble que le droit modèle l'environnement autant qu’il est une résultante juridique de celui-ci. Le droit est en effet partout là où vous êtes. Lorsque vous travaillez, vos activités sont régulées par un droit du travail, vos paroles et vos gestes sont soumis au droit civil et au droit pénal, l’utilisation de toute chose entre vos mains est réglementée par une grande diversité de règles que "nul n'est censé ignorer"… On ne peut pas faire ce que l'on veut même dans des domaines aussi personnels et privés que l'art et le sexe. Vous pouvez lire à ce sujet par exemple les décisions fort intéressantes de la Cour européenne des droits de l’homme sur le sado-masochisme ou la jurisprudence française s’interrogeant sur la protégeabilité des films pornographiques par le droit d’auteur.
L’étudiant en première année de droit apprend ce que sont le droit positif et le droit naturel, la différence entre ces deux théories. Pour la doctrine du droit positif, les règles juridiques sont le produit du législateur, de l’autorité publique. Pour la doctrine du droit naturel , le droit est au contraire directement le produit des faits des individus.
Sans me couronner instigateur d’un nouvelle doctrine, une question me travaille : le développement des environnements virtuels, tels que ceux des mondes persistants, ne voit-il pas apparaître la création d’un droit parallèle ?
Un monde persistant est un jeu vidéo en ligne où l'utilisateur est amené à choisir un avatar qui évoluera dans un monde virtuel, et où il interagira avec d'autres utilisateurs. L’un de ces jeux les plus célèbres est sans doute Second Life.
Ces jeux d’un nouveau type font l’objet d’un réel engouement. Des internautes n’hésitent pas à y passer une partie substantielle de leurs soirées et de leurs nuits, par un phénomène d’addiction.
L’univers persistant, en tant que théâtre d’activités sociales et économiques, ne pouvait pas rester longtemps rester une zone sans droit. Aux côtés des règles contractuelles à valeur juridique, s'élaborent spontanément par les utilisateurs des règles qu’ils doivent eux-mêmes observer. Finalement, on retrouve la même élaboration du droit positif et du droit naturel dans ces jeux que dans le "monde réel". L’éditeur du jeu créé du droit positif, à travers le contrat que l’utilisateur passe avec lui. Les utilisateurs créent de leur côtés un droit naturel. Il ne serait pas farfelu d’imaginer non plus qu’un tribunal soit créé, permettant de sanctionner un utilisateur fautif.
Or, les actes fautifs sont susceptibles d’être très nombreux sur ces espaces virtuels et ne concernent pas toujours des cas insignifiants, mais parfois bel et bien moraux ou même commerciaux. Non seulement les utilisateurs se voient revêtir une peau et une vie parallèle à la leurs, mais en plus, ils sont susceptible de gagner de l’argent et peut-être, un jour, de gagner leur vie en simplement « jouant ». Plusieurs des univers persistants ont établi une monnaie virtuelle. Chaque utilisateur dispose d’un patrimoine virtuel. Pas si virtuel que ça, puisque les utilisateurs s’échangent (comme dans les civilisations primitives) ou se vendent entre eux les objets virtuels, notamment sur les sites d’enchère, en fonction de leur rareté et leurs qualités. Vous créez des vêtements pour avatars ? Eh bien vendez-les !
Le droit qui s’y développe serait un droit parallèle, qui se superpose avec les règles de droit existantes, à la manière des règles du jeu qui régissent les matchs sportifs. C’est un droit qui pourrait aussi entrer en conflit avec le droit en vigueur dans le monde réel.
Mais s’agit-il vraiment de règles juridiques ? Ne s’agiraient t-il pas simplement d'us et coutumes ? Jusqu’où ces usages resteront soumis, inférieurs au droit ? Le droit tel qu’il est actuellement construit dans nos textes est-il en mesure d’embrasser toutes les activités sociales et économiques qui tiennent place dans les univers persistants, alors même que le législateur est totalement étranger à ceux-ci ?
Le droit pourrait être amené à régir les cas d’usurpation d’identité d’avatar ou de vol de monnaie ou d’objets virtuels.
Tout cela ferait peut-être le scénario d’un nouveau Matrix, mais sans être devin, des litiges en rapport avec les univers persistants se présenteront certainement, un jour ou l’autre, devant les tribunaux.

Ce n'est qu'un au revoir mes frères et confrères

J'ai le profond regret de vous annoncer que ce blog va certainement tourner à vitesse réduite, pour six mois au moins, dans la mesure où j'ai intégré pour cette durée le département propriété intellectuelle et nouvelles technologies d'un grand cabinet. Nous verrons si je peux tenir le rythme minimum d'un billet par mois.
La suspension du blog est aussi l'occasion, à titre transitoire, de passer de l'identité découverte à l'anonymat, ceci afin d'assurer mon entière liberté d'expression et de respecter la rigoureuse déontologie des avocats.
Merci à tous mes lecteurs et commentateurs. Ce n'est qu'un au revoir...

Comment protéger son ouvrage ?

Il ne s’agit pas vraiment de traiter ici de la protection physique du livre contre le vol, mais de la protection intellectuelle de son contenu par la propriété intellectuelle, et donc contre la contrefaçon ou le plagiat.
Il n’échappe à aucun écrivain que ses créations sont automatiquement couvertes par un droit de la propriété intellectuelle, même si elles ne sont pas achevées. Si un ouvrage est reproduit ou communiqué sans l’autorisation de son auteur, celui-ci est fondé à d’abord envoyer une mise en demeure au contrefacteur de stopper ses actes illicites, et dans un second temps si cette mise en demeure n’est pas suivie d’effet de saisir le juge, lequel pourra condamner le contrefacteur à une amende et des dommages-intérêts.
Mais avant d’arriver là, il est hautement recommandable à l’écrivain de se ménager la preuve qu’il a écrit cet ouvrage, à telle date. Comment y procéder ? Il existe des moyens des plus rudimentaires aux plus élaborés.
Bien sûr, il existe toujours la possibilité de dissimuler son ouvrage sous son lit… Cette protection par le secret n’est pas des plus infaillible, surtout si l’auteur partage son lit avec une personne qui n’a d’autre désir que de subtiliser l’inédit manuscrit et se l’approprier.
Un autre mode de protection encore très élémentaire consiste, pour l’auteur, à se faire parvenir à lui-même son œuvre dans un paquet poste recommandé scellé. Le paquet poste, soigneusement conservé, pourra être ouvert en présence d’un huissier en cas de contestation.
L’on peut encore recourir à l’huissier plus en amont : certains huissiers acceptent d’être dépositaires, séquestres d’une copie de l’oeuvre. Mais ce recours est souvent très coûteux.
Le plus sûr est de recourir à un professionnel spécialisé qui a l’habitude de procéder à des dépôts d’œuvres littéraires, dans des conditions qui permettent de conserver l’intégrité de l’œuvre, prouver l’identité de son auteur et la date de création.
Plusieurs organismes français prennent en dépôt des manuscrits : la Société des gens de lettres (SGDL) ou la Société civile des auteurs multimédias (SCAM). L’efficacité de ces dépôts serait parfaitement reconnue devant les juridictions en cas de litige.
Ces dépôts sont extrêmement indiqués si l’auteur envisage de communiquer son manuscrit à un correcteur ou un éditeur.
En aval de ces prévoyances, est-il nécessaire d’effectuer de véritables veilles pour détecter les contrefaçons, à l’instar de l’inventeur qui consulte les brevets ? A l’évidence, tout écrivain digne de ce nom effectue des « veilles passives » en abreuvant sa culture et sa sensibilité de multiples lectures. Une œuvre intéressante est en effet toujours susceptible d’être contrefaite sous différentes formes et en différents lieux, en particulier sur les gigantesques bibliothèques virtuelles sur Internet.