Le PEZ surprotégé

Après les vacances, ce blog fait peau neuve et prend des couleurs. Et pour bien débuter la rentrée, ce billet aura simplement pour vocation à initier les profanes à la propriété intellectuelle (dont je faisais partie il n'y a pas si longtemps encore !).

Pour remplir cette mission en quelques lignes, je n'ai pas trouvé mieux que de prendre pour exemple le célèbre distributeur de bonbons PEZ.

PEZ, c'est à la fois une boîte et des bonbons, créés à l'origine en Autriche en 1927.

Aujourd'hui, les distributeurs de poche PEZ sont connus dans le monde entier et se présentent sous des designs sans cesse renouvelés. Ces produits sont couverts par un maximum de droits de propriété intellectuelle.

Il suffit d'examiner attentivement ces beaux objets pour constater que toutes sortes d'étranges mentions y figurent : patent, suivi d'un numéro, model, suivi également d'un numéro, un ©, un "TM". Mais que signifie tout ce charabia ?

Les personnages participent de l'originalité de l'objet, et sont couverts à ce titre par le droit d'auteur. Son homologue anglo-américain est le copyright. C'est ce que rappelle la mention de réservation ©, souvent suivie d'un numéro, lequel renvoie au dépôt de la création effectué au Copyright Office de Washington. Le droit d'auteur et la copyright couvrent donc la forme extérieure des objets.

Non seulement l'apparence l'objet est ainsi protégée, mais de plus le dispositif, le mécanisme sont couverts par un brevet ("patent" en anglais) qui ne peut qu'être international. Ce dépôt s'est passé par une procédure longue, complexe et coûteuse auprès d'un office de brevets. Il est vrai que le procédé de distribution des bonbons est quelque peu ingénieux; cela nécessitait protection.

Le même objet est aussi couvert par un droit spécifique qui concerne les créations ayant des caractéristiques à la fois esthétiques et utilitaires (pratiques ou industrielles). C'est le droit des dessins et modèles déposés. La forme des distributeurs PEZ est utilitaire, esthétique et nouvelle. Voilà donc pourquoi le distributeur PEZ est un modèle déposé.

Ce n'est pas tout ! Le vocable "PEZ" est une marque ("trademark"), déposée, protégée et exploitée internationalement.

Les bonbons eux-mêmes sont protégeables en tant que modèles déposés, mais aussi en tant que marques. Leur parfum particulier est également saisissable par le droit des marques. En effet, la question de la protégeabilité des parfums par les marques se pose de plus en plus en pratique et devant les tribunaux.

Droit d'auteur, copyright, brevet, marque, dessins et modèles déposés… Tous ces titres confèrent donc un droit de propriété intellectuelle au créateur ou à l'inventeur.

Cette propriété n'est pas illimitée dans le temps (contrairement à la propriété sur les choses matérielles). Le droit d'auteur sur les œuvres collective dure par exemple 70 ans suivant l'année de leur création.

La propriété intellectuelle, c'est dynamique. Chaque nouveau modèle de PEZ doit être déposé et renouvelé, sinon il n'est pas/plus protégé. Ou encore il est nécessaire d'obtenir les autorisations nécessaires. Ainsi, lorsque PEZ commercialise un distributeur avec un personnage de films Walt Disney, la société a dû s'enquérir des droits de copyright et d'auteur sur ce personnage auprès de Disney. L'autorisation prend souvent le nom de licence.

En revanche, si PEZ est à l'initiative de la création d'un nouveau personnage, il lui appartient de protéger ses droits sur la création par tous les dépôts adéquats.

Mais protéger contre quoi, contre qui ? Pour faire simple, contre toute copie, reproduction ou représentation effectuées par une personne non-autorisée. Le distributeur PEZ et ses bonbons sont protégeables par une action judiciaire spécifique qui s'appelle l'action en contrefaçon.

Cela explique que l'on ne trouvera normalement en magasin que des distributeurs PEZ de marque PEZ.

Jusque-là, l'on peut dire que PEZ semble avoir parfaitement su protéger ses produits. A ce jour je n'en ai jamais vu personnellement aucune contrefaçon ou même inspiration directe.

Maintenant que PEZ est aussi un lecteur mp3, espérons qu'il n'hébergera pas trop de chansons "piratées" (dont celles de Jennifer Lo…). Mais pour cela, PEZ n'y serait pour rien.