Nul besoin d’être un génie de l’Internet pour constater que la diffusion non-autorisée de créations prend des proportions jamais égalées. Pourtant, le temps où Napster, le logiciel d’échange de fichiers pionnier, connut ses heures de gloire puis de chute en 1991, est déjà loin derrière nous.
Les logiciels pairs à pairs (peer to peer ou P2P) et les sites internet ordinaires n’ont plus le monopole de diffusions contestables. Ainsi qu’il sera exposé dans ce billet, les nouvelles techniques de mise à disposition de fichiers « border line » en propriété intellectuelle se sont en effet largement multipliées et diversifiées ces dernières années.
Pour commencer, ce sont les blogs qui constituent souvent les terrains d’élection des contrefaçons. La raison en est simple : la philosophie même des blogs est de permettre à tous d’exercer une activité de communication publique. Or, il est plus simple et moins coûteux de piocher dans les œuvres d’autrui pour alimenter son blog. Il apparaît donc inévitable que certains auteurs de blogs indélicats offrent au téléchargement des vidéos ou des musiques en méconnaissance des droits de propriété intellectuelle.
Les forums de discussion et listes de diffusion se font également des vecteurs usuels de mise à disposition non-autorisée de créations. La différence avec les blogs réside dans le fait que leur contenu n’est pas toujours directement accessible, l’utilisation du forum est en effet parfois conditionnée à une inscription voire à un agrément d’un modérateur. Les forums sont souvent endogamiques, c’est-à-dire micro-communautaires. Ils sont donc plus cachés sur la toile, souvent davantage connus des adolescents que des ayants droits.
Il s’agit ensuite de certains sites internet exploités par de grandes sociétés, dont le contenu de vidéos en tous genres (clips musicaux, extraits de films…) est mis à la disposition en « streaming » (flux continu) par des quidams. Plusieurs de ces sites Internet font d’ores et déjà l’objet de procédures judiciaires en France et à l’étranger. Ces actions judiciaires en contrefaçon sont cependant intentées par un nombre limité de titulaires de droits, alors que nombre d’œuvres audiovisuelles, tombant sous la coupe de la propriété intellectuelle, sont au vu et au su de tous accessibles.
Une forme de diffusion de création plus pernicieuse concerne des serveurs accessibles via des sites Internet ordinaires. Là encore, ce ne sont pas leurs exploitants constitués en société qui fournissent les serveurs en contenu, mais les internautes eux-mêmes. Les fichiers stockés ne sont accessibles que via une adresse internet; or cette adresse ne peut-être connue que si elle a été communiquée par un internaute. Les exploitants des serveurs se gardent bien de mettre à la disposition des internautes une liste ou un moteur de recherche des fichiers hébergés. Les exploitants desdits sites ont alors beau jeu à invoquer leur irresponsabilité.
La palme d’or de l’ingéniosité pourrait être remise à des logiciels permettant l’échange de fichiers dits « torrent », lesquels dérivent des pairs à pairs. Ici l’internaute souhaitant mettre à disposition un fichier, créé un fichier « torrent » contenant simplement un lien, une adresse vers le fichier. L’internaute qui souhaite disposer de ce fichier le télécharge par l’intermédiaire d’un logiciel idoine, lequel ne fait donc rien d’autre que de mettre en relation les internautes, sans leur suggérer des fichiers précis et déterminés.
Les techniques de téléchargement sont très complexes et se diversifient constamment. D’ailleurs, il en existe certainement d’autres non mentionnées dans ce billet. En raison de cette complexité et diversité, le droit de la propriété intellectuelle est immanquablement mis à rude épreuve. En effet, l’on ne sait pas toujours si les actes en cause relèvent ou non de la contrefaçon. En outre, il n’est souvent pas facile d’identifier ou de déterminer le responsable.
Malgré cela, il n’est pas excessif de prétendre que de très nombreuses productions audiovisuelles (la majorité ?) deviennent relativement aisément accessibles sur le réseau Internet et cela, sans qu’il soit nécessaire de dépenser un sous, ce qui est tout de même problématique.
A l’heure où l’industrie cinématographique et musicale se plaint d’une économie pour le moins flagada et où les jeunes juristes de propriété intellectuelle sont en mal de recrutement, l’on ne pourra qu’observer qu’il y a là matière à trouver des solutions juridiques et technologiques. La loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon en ouvre une nouvelle fois les vannes.
