mardi, décembre 11, 2007

Mélanges des propriétés intellectuelles

Je ne sais pas si ce blog compte dans son lectorat beaucoup d’étudiants, mais l’idée m’est venue de transposer ici certaines idées de sujets de mémoires ou d’exposés. Il n’est pas toujours facile de trouver un sujet original, compte tenu du volume de thèmes déjà traités. Ces intitulés peuvent donc servir à trouver quelque inspiration, mais aussi à apprendre à construire des titres qui doivent à mon avis être brefs et suffisamment explicites. Certains des sujets proposés sont très théoriques ou culturels, d’autres pratiques ou techniques. C’est selon les goûts et objectifs professionnels de chacun. Le point commun à tous ces sujets c’est qu’ils ne sont pas faciles… Mais nouveaux et utiles me semble-t-il .

Sujets de droit d’auteur :
Le sous-titrage et le doublage

Les actes judiciaires en droit d’auteur

Le rôle de l’UNESCO dans la protection du patrimoine intellectuel

L’avenir de l’approche synthétique du droit d’auteur

Le culte de l’amateur en droit d’auteur

Livres sacrés et droit d’auteur

Le critère d’originalité en crise

L’auteur mineur

La détermination des redevances en droit d’auteur et copyright

Les obstacles linguistiques à l'harmonisation du droit d'auteur

Sujets de droit des brevets :

L’expert judiciaire de la contrefaçon de brevets

Cumul de protection et brevet

Sujets de droit des marques :

Les marques des groupements sportifs

Les travaux parlementaires de la législation en matière de marques

La notion de reproduction de marque à l’épreuve d’internet

Sujets de propriété intellectuelle en général :

Histoire des conventions bilatérales en propriété littéraire, artistique et industrielle

La transaction en propriété intellectuelle

L’arbitrage en propriété intellectuelle

Les adages latins en propriété intellectuelle

L’évaluation du préjudice en matière de contrefaçon

La fiscalité des licences internationales

La notion de domaine public payant

Libéralisme, communisme et propriété intellectuelle

Droit douanier de la propriété intellectuelle

La consécration non législative des droits de propriété intellectuelle

Les nouvelles techniques de piratage